Edition
Directeur de la publication : Monsieur Clément Rosaz.
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L'ALDPS de Val Cenis, association loi 1901
Adresse : Le Colombaz - Rue des rochers - 73480 Lanslevillard
Téléphone : +33 (0)4 79 05 92 43
Enregistrée à la mairie de Val Cenis
Numéro Siret : xxxxxxxx
Code APE : xxxxxxxxxxx
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Réalisation & Hébergement du site
L’hébergement du site est réalisé par la société Valraiso.
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ESF Val Cenis
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Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à Montagne Expériences de Val Cenis ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à Montagne Expériences de Val Cenis demeurent la propriété exclusive de l'ALDPS de Val Cenis, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
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Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite de l'ALDPS de Val Cenis, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant à l'ALDPS de Val Cenis doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
Les dénominations Montagne Experiences by ESF et Mon Aventure Montagne sont des marques déposées par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous les numéros 018 232 125 et 22 4 880 586 en leur dernier renouvellement.
Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
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Liens hypertexte (responsabilité)
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Médiation
Après avoir saisi la direction de l’ALDPS de Val Cenis et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.